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Marques déposées par BRISSON BERTRAND
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DOMAINE DU CRET GONIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CRET GONIN
BRISSON BERTRAND

Numéro de dépôt :
3284158
Date de dépôt :
22/03/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
22/03/2014
DOMAINE DU CRET GONIN de BRISSON BERTRAND

Présentation de la marque DOMAINE DU CRET GONIN

Déposée le 22 mars 2004 par BRISSON BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DU CRET GONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est BRISSON BERTRAND domicilié(e) LATHEVALLE,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRISSON BERTRAND domicilié(e) LATHEVALLE,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

La marque DOMAINE DU CRET GONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CRET GONIN est expirée depuis le 22 mars 2014.


BRISSON BERTRAND - LATHEVALLE,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


BRISSON BERTRAND - LATHEVALLE,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Vin appellation d'origine contrôlée morgon provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du cret gonin