Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU CRET GONIN
Numéro de dépôt :
1435917
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/11/1997
Présentation de la marque DOMAINE DU CRET GONIN
Déposée le 12 novembre 1987 par BRISSON Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU CRET GONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU CRET GONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CRET GONIN est expirée depuis le 12 novembre 1997.
BRISSON Bertrand a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16