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Marques déposées par BRISSON Bertrand
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DOMAINE DU CRET GONIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CRET GONIN
BRISSON Bertrand

Numéro de dépôt :
1435917
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/11/1997

Présentation de la marque DOMAINE DU CRET GONIN

Déposée le 12 novembre 1987 par BRISSON Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU CRET GONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BRISSON Bertrand, domicilié(e) LATHEVALLE, 69910 VILLIE MORGON. - France.

La marque DOMAINE DU CRET GONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CRET GONIN est expirée depuis le 12 novembre 1997.

BRISSON Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CRET GONIN , DOMAINE DE L'ARDEVEL


BRISSON Bertrand - LATHEVALLE, 69910 VILLIE MORGON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

VIN AOC MORGON provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU CRET GONIN