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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX
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BRIOCHE PASQUIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRIOCHE PASQUIER
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93465988
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2023

Présentation de la marque BRIOCHE PASQUIER

Déposée le 23 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BRIOCHE PASQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX domicilié(e) Les Cerqueux - 49360 - LES CERQUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 119 125 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BRIOCHE PASQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIOCHE PASQUIER est expirée depuis le 23 avril 2023.

BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX a également déposé les autres marques suivantes : Le Triangle , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Le Pitch qui cache bien son côté dur , BRIOCHE PASQUIER, PARCE QUE C'EST BON , LA BOUTIQUE PASQUIER , Brioche Pasquier , PASQUIER , PITCH FOR EVERY PITCH , BRIOCHE PASQUIER


BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée - Les Cerqueux - 49360 - LES CERQUEUX - France - SIREN 305119125


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 avril 2003 n°2240572 - Publication au BOPI 2003-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Inscription le 19 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°510227 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2013 n°2526794 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-09

Viande, poisson, coquillage, volaille et gibier; extraits de viande, charcuterie, fruits et légumes, zestes de fruits, conservés, séchés et cuits, confits, cristallisés, en salade, en tranches, chips; mets à base de viande, poisson, coquillages, volailles, gibier; croquettes alimentaires; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, toutes les boissons lactées où le lait prédomine; huiles et graisses comestibles; herbes potagères; potages, produits laitiers