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Marques déposées par madame Brigitte MERCIER FICHAUX
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SMDA Santé et Minceur Durable dans l'Assiette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMDA Santé et Minceur Durable dans l'Assiette
Mme. Brigitte MERCIER FICHAUX

Numéro de dépôt :
4316545
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
SMDA Santé et Minceur Durable dans l\'Assiette de Brigitte MERCIER FICHAUX

Présentation de la marque SMDA Santé et Minceur Durable dans l'Assiette

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par madame Brigitte MERCIER FICHAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMDA Santé et Minceur Durable dans l'Assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est madame Brigitte MERCIER FICHAUX domicilié(e) 8 rue d'Irlande - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Brigitte MERCIER FICHAUXC domicilié(e) 8 RUE d'Irlande - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

La marque SMDA Santé et Minceur Durable dans l'Assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMDA Santé et Minceur Durable dans l'Assiette arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.


Mme. Brigitte MERCIER FICHAUX - 8 rue d'Irlande - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Mme. Brigitte MERCIER FICHAUXC - 8 RUE d'Irlande - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Inscription le 17 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768664 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.