Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMPLEMOUSSE
BRIGITTE HALLES

Numéro de dépôt :
93483847
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque PAMPLEMOUSSE

Déposée le 16 septembre 1993 par la société BRIGITTE HALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAMPLEMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la société BRIGITTE HALLES domicilié(e) 2 Rue de la Réale, 75001 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 526 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque PAMPLEMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPLEMOUSSE est expirée depuis le 16 septembre 2003.


BRIGITTE HALLES - 2 Rue de la Réale, 75001 PARIS - France - SIREN 344526116


OFFICE PICARD - France


Inscription le 9 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°273480 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Bijouterie fantaisie et horlogerie