Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUITRES FINES DU BANC D'ARGUIN
BRIAU Vincent, François

Numéro de dépôt :
3166483
Date de dépôt :
30/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
30/05/2012
HUITRES FINES DU BANC D\'ARGUIN de BRIAU Vincent

Présentation de la marque HUITRES FINES DU BANC D'ARGUIN

Déposée le 30 mai 2002 par BRIAU Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « HUITRES FINES DU BANC D'ARGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est BRIAU Vincent, François domicilié(e) 42 avenue des Frégates,33950 Le Canon Lège Cap-Ferret - 33950 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIAU Vincent domicilié(e) 42 avenue des Frégates,33950 Le Canon Lège Cap-Ferret - 33950 - France.

La marque HUITRES FINES DU BANC D'ARGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUITRES FINES DU BANC D'ARGUIN est expirée depuis le 30 mai 2012.


BRIAU Vincent, François - 42 avenue des Frégates,33950 Le Canon Lège Cap-Ferret - 33950 - France


BRIAU Vincent - 42 avenue des Frégates,33950 Le Canon Lège Cap-Ferret - 33950 - France


Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372613 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Services de restauration Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . - Vins

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.