Déposée le 5 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « MARCHE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRIAC domicilié(e) 20 place de la Gare,35000 RENNES - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 269 904 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENE RUELLO BRIAC SARL domicilié(e) 20 place de la Gare,35000 RENNES - 35000 - France.
La marque MARCHE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIAC SARL - 20 place de la Gare,35000 RENNES - 35000 - France - SIREN 388269904
RENE RUELLO BRIAC SARL - 20 place de la Gare,35000 RENNES - 35000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Viande, poisson, volailles et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats préparés à base de tous ces produits ; gelées confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, produits de viennoiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de melasses ; levure, poudre pour faire lever. Restauration (alimentation), services de traiteur ; cafeterias, cafés-restaurants, bars.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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