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Marques déposées par la société BRGM
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SUAVE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUAVE
BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4358695
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
SUAVE de BRGM

Présentation de la marque SUAVE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par la société BRGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la société BRGM domicilié(e) 3 AVENUE CLAUDE GUILLEMIN, BP 36009 - 45060 - ORLÉANS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SUAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUAVE arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

BRGM a également déposé les autres marques suivantes : Géosciences pour une Terre Durable Geoscience for a sustainable Earth , brgm , EOS , AQUAPAC , Curiosités géologiques , , IMMOTERRE , ARMAGEDOM , BILCO , INFONAPPE


BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 3 AVENUE CLAUDE GUILLEMIN, BP 36009 - 45060 - ORLÉANS CEDEX 2 - France - SIREN 582056149


LLR, Mme. Kristell GAUDY-EROUT - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Fichiers d'images téléchargeables ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de traitement de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'informations géologiques (programmes enregistrés) ; logiciels à destination des géologues ; logiciel d'évaluation de dommages crées par un phénomène dangereux ; logiciels destinés à l'étude de la paroi des falaises ; logiciels pour la réalisation de cartes topographiques, géologiques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables) ; appareils et instruments géodésiques ; instruments pour levés de plans, relevés topographiques ; appareils de mesure ; ordinateurs ;

Etablissement de statistiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; ces services étant relatifs à la géologie, la géographie, la cartographie et la topographie ;

Expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches scientifiques ; informations et conseils scientifiques ; ces services étant relatifs à la géologie, la géographie, la cartographie et la topographie ; levés de terrain ; services de dessinateurs d'arts graphiques dans le domaine de la géologie, de la géographie, de la cartographie et de la topographie ; conseils techniques dans le domaine de la géologie, de la géographie, de la cartographie et de la topographie ; préparation de cartes de transposition d'informations géographiques, géologiques, cartographiques et topographiques ; services de collecte de données géologiques, géographiques, cartographiques et topographiques ; étude et analyse de données géographiques, géologiques, cartographiques et topographiques ; élaboration [conception] de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques.