BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
4045818
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
Présentation de la marque RGF
Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la société BRGM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RGF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-48 du 29 novembre 2013.
Le déposant est la société BRGM domicilié(e) 39-43 Quai André Citroën, Tour Mirabeau - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 056 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR domicilié(e) 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.
La marque RGF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRGM, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 39-43 Quai André Citroën, Tour Mirabeau - 75015 - PARIS - France - SIREN 582056149
LLR - 11 boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
établissement de statistiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; ces services étant relatifs à la géologie, la géographie, la cartographie et la topographie ;
Mise à disposition de forums en ligne, ce service étant relatif à la géologie, la géographie, la cartographie et la topographie ; fourniture d'accès à des bases de données en particulier géographiques, géologiques, cartographiques et topographiques ;
Formation ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications électroniques de périodiques en ligne ; publications électroniques de textes autres que textes publicitaires ; ces services étant relatifs à la géologie, la géographie, la cartographie et la topographie ;
Expertises (travaux d'ingénieurs) et recherches scientifiques ; informations et conseils scientifiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; ces services étant relatifs à la géologie, la géographie, la cartographie et la topographie ; services de dessinateurs d'arts graphiques dans le domaine de la géologie, de la géographie, de la cartographie et de la topographie ; conseils techniques dans le domaine de la géologie, de la géographie, de la cartographie ; et de la topographie ; préparation de cartes de transposition d'informations géographiques, géologiques, cartographiques et topographiques ; services de collecte de données géologiques, géographiques, cartographiques et topographiques ; étude et analyse de données géographiques, géologiques, cartographiques et topographiques.
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