Marque enregistrée - Marque en vigueur

tequance
BREVALEX

Numéro de dépôt :
4500724
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
tequance de BREVALEX

Présentation de la marque tequance

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par BREVALEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tequance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est BREVALEX domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVALEX, Monsieur Christophe Saliou domicilié(e) 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France.

La marque tequance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tequance arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

BREVALEX a également déposé les autres marques suivantes : OMNESYS , MERCHAN , TEQUANCE , IDELI , KAESIS , ORANO , Framatome , ARLOVY , AJINUM , ORAXEL


BREVALEX - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


BREVALEX, Monsieur Christophe Saliou - 95 rue d'Amsterdam - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Inscription le 8 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745208 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 17 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°756996 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-17

Logiciel; Appareils d'enseignement; Appareils de commande ;

Traitement administratif de données; Regroupement, compilation, classement systématique et maintenance de données de tests et autres données, en particulier données de certification et d'affaires, en particulier dans le domaine des conseils d'affaires et de certification; Tous les services de conseils, d'études, d'assistance et audit commerciaux dans le domaine de l'organisation et de la gestion administratives et industrielles, fournis à des entreprises industrielles et commerciales pour la conduite de leurs affaires ; Services de conseils en matière de gestion commerciale, Création d'analyses du prix de revient, Services de distribution de matériel publicitaire, Présentations de produits à des fins publicitaires, Développement de méthodes de test de programmes de traitement de données; Publicité dans les médias et l'internet; Services de distribution de matériel publicitaire; Évaluations commerciales, à savoir conduite d'évaluations de procédés commerciaux pour déterminer l'efficacité et la maturité de procédés par rapport à un modèle de référence; administration de certifications professionnelles ;

Services de construction d'usines; planification de la construction d’usines et de sites industriels ;

Services d'ingénierie; Expertises scientifiques; Fourniture d'expertise technique en sécurité opérationnelle ; Services d'ingénieurs; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; Services d'analyses et de recherches industrielles; Essais, analyses et certifications techniques (ingénierie) ; Conseils techniques et expertises techniques (travaux d’ingénieurs); Mise à disposition de services de recherches scientifiques; Essai de matériaux; Contrôle de qualité; services d'ingénierie pour l'aide au démarrage d'usines de produits industriels et d'infrastructures de fabrication; conseils professionnels et tracé de plans, non liés aux affaires d'entreprises, à savoir conseils professionnels rendus par des ingénieurs dans le domaine du contrôle et de l'amélioration de la conception et du fonctionnement d’usines ; Essai et/ou évaluation de produits et/ou de services, de matériaux, de substances, d'entreprises, de procédés, de documents et/ou de dossiers d'information à des fins d'émission de certificats de qualité et/ou d'attribution de labels de qualité ; Essai de modèles de produits, d'équipements et d'appareils, en particulier en matière de respect des directives en vigueur; Conseils professionnels et tracé de plans, non liés aux affaires d'entreprises, à savoir conseils professionnels rendus par des ingénieurs dans le domaine du contrôle et de l'amélioration de la conception et du fonctionnement de sites industrielles et infrastructures de fabrication ; Services impliquant des évaluations d'experts et d'ingénieurs concernant le test et la mise en service d'infrastructures (ingénierie); Tests de logiciels; Services d'assistance informatique (ingénierie informatique); Conception, développement, maintenance, de logiciels, programmes d'ordinateurs; Conseils concernant l'utilisation de programmes ou groupes de programmes informatiques.