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Marques déposées par BRETON Patrick
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SNOW TEAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOW TEAM
BRETON Patrick
RUFFINATI Hervé

Numéro de dépôt :
99804090
Date de dépôt :
19/07/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/07/2009

Présentation de la marque SNOW TEAM

Déposée le 19 juillet 1999 par BRETON Patrick et RUFFINATI Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNOW TEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Les déposants sont BRETON Patrick, domicilié(e) Les Rives, 73320 TIGNES - France et RUFFINATI Hervé, domicilié(e) Le Bois de La Laye, 73320 TIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUFFINATI Hervé - France.

La marque SNOW TEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW TEAM est expirée depuis le 19 juillet 2009.

BRETON Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DJTINTIN , L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'OUSTAL , LA CLÉ DU CONTACT


BRETON Patrick - Les Rives, 73320 TIGNES - France

RUFFINATI Hervé - Le Bois de La Laye, 73320 TIGNES - France


RUFFINATI Hervé - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Jeux, jouets.