Présentation de la marque L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'OUSTAL
Déposée le 24 juin 2015 par monsieur BRETON PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'OUSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est monsieur BRETON PATRICK domicilié(e) 6 RUE DE L'AUBRAC, BP 13 - 12510 - OLEMPS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRETON PATRICK domicilié(e) 6 RUE DE L'AUBRAC, BP 13 - 12510 - OLEMPS - France.
La marque L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'OUSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVEYRONNAIS LE GOÛT DE L'OUSTAL arrivera à expiration en date du 24 juin 2025.
M. BRETON PATRICK - 6 RUE DE L'AUBRAC, BP 13 - 12510 - OLEMPS - France
M. BRETON PATRICK - 6 RUE DE L'AUBRAC, BP 13 - 12510 - OLEMPS - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Inscription le 6 février 2017 - Rejet partiel n°693858 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Inscription le 27 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°727221 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-06-27
Agneau bénéficiant de l'indication géographique protégée « Agneau de l'Aveyron », veau bénéficiant de l'indication géographique protégée « Veau d'Aveyron et du Ségala » ; poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the.
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