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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE
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SMART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMART
BREMA FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1244271
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2023

Présentation de la marque SMART

Déposée le 2 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE domicilié(e) 3 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 193 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Maître Jocelyne GRANGER, Avocat à la Cour domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.

La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SMART est expirée depuis le 2 septembre 2023.

BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REVE D'OR , (Marque figurative) , PROTEINUCLEOL , PIVERBEAUTY , E. COUDRAY , E. COUDRAY PARIS , EAU DE COLOGNE REINE DES FLEURS , LAVANDE L.T. PIVER , BELNYS , BRILLANT DIAMANT


BREMA FRANCE, Société Anonyme - 3 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 317193944


CABINET GRANGER, Maître Jocelyne GRANGER, Avocat à la Cour - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France


Inscription le 15 avril 1999 - Concession de licence n°275849 - Publication au BOPI 1999-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Renouvellement sans limitation n°2022312 - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2003 n°2247069 - Publication au BOPI 2003-07-30

Inscription - Concession de licence n°6290 - Publication au BOPI

Inscription le 13 février 1992 - Changement de dénomination n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13

Inscription - Transmission de propriété n°39992 - Publication au BOPI

Inscription le 4 décembre 1990 - Concession de licence n°49840 - Publication au BOPI 1990-12-04

Inscription - Changement d'adresse n°44434 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de nature juridique n°44434 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2013 n°2540381 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-09-30

Produits de parfumerie, savonnerie et fards.