INCLINATION
Présentation de la marque INCLINATION
Déposée le 24 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCLINATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INCLINATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INCLINATION est expirée depuis le 24 novembre 2022.
BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15
Renouvellement sans limitation n°2010046 - Publication au BOPI 1993-01
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228201 - Publication au BOPI 2002-09-25
Inscription - Transmission de propriété n°39992 - Publication au BOPI
Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13
Inscription - Changement d'adresse n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°44434 - Publication au BOPI
Inscription le 4 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49840 - Publication au BOPI 1990-12-04
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511095 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04