EAU DE FORME
Présentation de la marque EAU DE FORME
Déposée le 24 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EAU DE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EAU DE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EAU DE FORME arrivera à expiration en date du 24 janvier 2026.
BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2061704 - Publication au BOPI 1996-12
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306340 - Publication au BOPI 2006-01-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27
Inscription le 14 mars 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°170262 - Publication au BOPI 1994-03-14
Inscription le 4 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49840 - Publication au BOPI 1990-12-04
Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13
Inscription - Transmission de propriété 44434; Changement d'adresse n°39992 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2609176 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-02-01