CIEL ETOILE
Présentation de la marque CIEL ETOILE
Déposée le 4 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CIEL ETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CIEL ETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CIEL ETOILE arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.
BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Renouvellement sans limitation n°2058454 - Publication au BOPI 1996-01
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299603 - Publication au BOPI 2005-10-24
Inscription - Transmission de propriété n°39992 - Publication au BOPI
Inscription le 13 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60267 - Publication au BOPI 1992-02-13
Inscription - Changement d'adresse n°44434 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de nature juridique n°44434 - Publication au BOPI
Inscription le 4 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49840 - Publication au BOPI 1990-12-04
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2015 n°2603019 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-26