BIOSEBUM
Présentation de la marque BIOSEBUM
Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) BREMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSEBUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOSEBUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSEBUM est expirée depuis le 16 décembre 2008.
BREMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1998 n°2132012 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 8 mars 1993 - Transmission de propriété n°155896 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55303 - Publication au BOPI 1991-08-02