Marque renouvelée - Marque en non vigueur

le courant passe par l'intérim BREF SERVICE
BREF SERVICE, SAS

Numéro de dépôt :
3178146
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2022
le courant passe par l\'intérim BREF SERVICE de BREF SERVICE

Présentation de la marque le courant passe par l'intérim BREF SERVICE

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREF SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le courant passe par l'intérim BREF SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREF SERVICE domicilié(e) 03 SENTE DES DOREES - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 801 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREF SERVICE domicilié(e) 03 SENTE DES DOREES - 75019 - PARIS - France.

La marque le courant passe par l'intérim BREF SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque le courant passe par l'intérim BREF SERVICE est expirée depuis le 29 juillet 2022.

BREF SERVICE a également déposé les autres marques suivantes : BS BREF SERVICE , I.C.E. FRANCE


BREF SERVICE, SAS - 03 SENTE DES DOREES - 75019 - PARIS - France - SIREN 311801112


BREF SERVICE - 03 SENTE DES DOREES - 75019 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2012 n°2503938 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-05

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