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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ
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BRELITIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRELITIS
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3498816
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
BRELITIS de BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

Présentation de la marque BRELITIS

Déposée le 4 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRELITIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 380 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRELITIS est expirée depuis le 4 mai 2017.

BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ a également déposé les autres marques suivantes : PASSER PAR NOUS POUR ALLER PARTOUT


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ Société par actions simplifiée - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 381380740


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Logiciel (programmes enregistrés) de traitement de données juridiques en relation notamment avec le droit de la propriété intellectuelle ; logiciels pour la gestion de données juridiques en relation notamment avec le droit de la propriété intellectuelle.

Formulaires, livrets et manuels d'utilisation de logiciel dédiés au traitement de données juridiques en relation notamment avec le droit de la propriété intellectuelle.

Télécommunications ; agence d'informations nouvelles, communication par terminaux d'ordinateurs ; fournitures d'accès à des bases de données juridiques, informations en matières de télécommunications ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; l'ensemble de ces services étant lié à l'échange de données juridiques en relation notamment avec le droit de la propriété intellectuelle.

Education, enseignement et formation dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de concours, d'ateliers de formation dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle ; publications et rédaction de livres, de textes (autres que des textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle ; ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle.

Consultation en matière de logiciel de traitement de données juridiques en relation notamment avec le droit de la propriété intellectuelle ; conversion de données et de programme informatique juridiques en relation notamment avec le droit de la propriété intellectuelle (autre que conversion physique), conversion de données ou de documents juridiques notamment dans le domaine de la propriété intellectuelle d'un support physique vers un support électronique ; élaboration (conception de logiciel) et installation et mise à jour de logiciel de traitement de données juridiques en relation notamment avec le droit de la propriété intellectuelle.

Concession de licence de logiciel (services juridiques) et concession de licence de propriété intellectuelle, recherches légales et judiciaires en matière de propriété intellectuelle.