Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURTEL
KRONENBOURG, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1600985
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2030

Présentation de la marque TOURTEL

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRONENBOURG domicilié(e) BOULEVARD DE L'EUROPE, 67210 OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 614 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.

La marque TOURTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURTEL arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE MOUSSE , Kronenbourg extra 2,6o , INSTANT PRESSION , L'ECOLE DE LA BIERE , FORCE 4 LE PANACHE QUI DESSOIFFE , PULP PRESSION , ICE LONG , KRONENBOURG BIERE PRIMEUR , BIERE DE LA DUCASSE , SEIZE CENT SOIXANTE QUATRE


KRONENBOURG, Société par actions simplifiée à associé unique - BOULEVARD DE L'EUROPE, 67210 OBERNAI - France - SIREN 775614308


CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine - France


Inscription le 6 novembre 2000 - Changement de dénomination n°310879 - Publication au BOPI 2000-11-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2176587 - Publication au BOPI 2000-06-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 6 novembre 2000 - Gage constitué n°310880 - Publication au BOPI 2000-11-06

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441777 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754707 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17

Boissons non alcooliques