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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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TOURTEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOURTEL
BRASSERIES KRONENBOURG, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1308637
Date de dépôt :
09/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2025
TOURTEL de BRASSERIES KRONENBOURG

Présentation de la marque TOURTEL

Déposée le 9 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) Boulevard de l'Europe, BP 48 - 67213 - OBERNAI Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme DREYFUS Nathalie domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TOURTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOURTEL arrivera à expiration en date du 9 mai 2025.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG, Société par actions simplifiée - Boulevard de l'Europe, BP 48 - 67213 - OBERNAI Cedex - France


Dreyfus & associés, Mme DREYFUS Nathalie - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283558 - Publication au BOPI 2005-03-07

Inscription - Changement d'adresse n°36843 - Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Renouvellement sans limitation n°2045212 - Publication au BOPI 1995-15

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription - Transmission de propriété n°36842 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°36843 - Publication au BOPI

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2015 n°2583625 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-08

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

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