Marque expirée - Marque en non vigueur

LES COURLIS
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1498145
Date de dépôt :
04/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2018

Présentation de la marque LES COURLIS

Déposée le 4 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COURLIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2369556) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2369556) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COURLIS est expirée depuis le 4 novembre 2018.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68, route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2369556) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - BP 13,67037 STRASBOURG (dossier no 2369556) - 67037 - France


Renouvellement sans limitation n°2115555 - Publication au BOPI 1998-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2008 n°2369556 - Publication au BOPI 2008-04-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202779 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 28 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°324111 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324110 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252833 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Vins.