LE SENECHAL
Présentation de la marque LE SENECHAL
Déposée le 3 février 1984 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SENECHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SENECHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SENECHAL est expirée depuis le 3 février 2014.
BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation n°2028223 - Publication au BOPI 1994-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254965 - Publication au BOPI 2003-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168168 - Publication au BOPI 1994-01-20
Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19
Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°340055 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340054 - Publication au BOPI 2002-01-29
Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252833 - Publication au BOPI 1998-04-07
Inscription le 17 juin 1996 - Changement d'adresse n°202561 - Publication au BOPI 1996-06-17
Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29
Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25
Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01
Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01