Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SENECHAL
BRASSERIES KRONENBOURG, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1259782
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2014

Présentation de la marque LE SENECHAL

Déposée le 3 février 1984 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SENECHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2254965) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 371 021 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2254965) - 67037 - France.

La marque LE SENECHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SENECHAL est expirée depuis le 3 février 2014.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG, Société Anonyme - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2254965) - 67200 - France - SIREN 430371021


BRASSERIES KRONENBOURG Monsieur Yves PONTIDA - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2254965) - 67037 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Renouvellement sans limitation n°2028223 - Publication au BOPI 1994-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2003 n°2254965 - Publication au BOPI 2003-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Inscription le 20 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168168 - Publication au BOPI 1994-01-20

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°340055 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340054 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252833 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 17 juin 1996 - Changement d'adresse n°202561 - Publication au BOPI 1996-06-17

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Vins, spiritueux et liqueurs.