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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG
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DRAFT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DRAFT
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1482879
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017

Présentation de la marque DRAFT

Déposée le 14 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAFT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2341245) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) BP 13,67037 STRASBOURG Cedex 2 (dossier no 2341245) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DRAFT est expirée depuis le 14 mai 2017.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68 route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2341245) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - BP 13,67037 STRASBOURG Cedex 2 (dossier no 2341245) - 67037 - France


Renouvellement sans limitation n°2092999 - Publication au BOPI 1998-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341245 - Publication au BOPI 2007-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154482 - Publication au BOPI 1993-02-01

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338606 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 8 janvier 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°247771 - Publication au BOPI 1998-01-08

Inscription le 18 juillet 1997 - Recours en restauration n°240216 - Publication au BOPI 1997-07-18

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154483 - Publication au BOPI 1993-02-01

Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373303 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 30 juin 2003 - Changement de dénomination n°373304 - Publication au BOPI 2003-06-30

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Jus de fruits y compris cidre.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.