Marque expirée - Marque en non vigueur

1789
BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1414858
Date de dépôt :
19/06/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2017

Présentation de la marque 1789

Déposée le 19 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1789 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIES KRONENBOURG domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2334180) - 67200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 266 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique domicilié(e) 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2334180) - 67037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 1789 est expirée depuis le 19 juin 2017.

BRASSERIES KRONENBOURG a également déposé les autres marques suivantes : KRONENBRAU , KRONENPILS , FOUGUE , LITTORAL , KRONENBOURG , 1664 DE KRONENBOURG , JOHN CREEK , PANACHE FORCE 4 CA DESSOIFFE ! , FORCE 4 , OBERNAI VILLAGES


BRASSERIES KRONENBOURG Société par Actions Simplifiée - 68 Route d'Oberhausbergen,67200 STRASBOURG (dossier no 2334180) - 67200 - France - SIREN 332266428


BRASSERIES KRONENBOURG Direction Juridique - 68 Route d'Oberhausbergen, BP 13,67037 STRASBOURG CEDEX 2 (dossier no 2334180) - 67037 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Renouvellement avec limitation le 13 février 2007 n°2086585 - Publication au BOPI 2007-02-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 13 février 2007 n°2334180 - Publication au BOPI 2007-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 6 juin 1988 - RENONCIATION PARTIELLE n°30454 - Publication au BOPI 1988-06-06

Inscription le 19 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406144 - Publication au BOPI 2005-01-19

Inscription le 29 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°340055 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340054 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription - Renonciation partielle n°30454 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°30454 - Publication au BOPI

Inscription le 29 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°378373 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination n°378374 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 25 juin 2004 - Changement de dénomination n°396746 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 25 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°396745 - Publication au BOPI 2004-06-25

Inscription le 1 décembre 2008 - Changement de dénomination n°495494 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 1 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°495493 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2008-12-01

Inscription le 29 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°668587 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-29

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Bières, ale et porter; eaux minérales et gazeuses.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.