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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON
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BOURBON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURBON
BRASSERIES DE BOURBON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93462091
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2013

Présentation de la marque BOURBON

Déposée le 31 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON domicilié(e) 60, Quai Ouest,97400 SAINT-DENIS,ILE DE LA REUNION (dossier no 2234225) - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2234225) - 75008 - France.

La marque BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURBON est expirée depuis le 31 mars 2013.

BRASSERIES DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : BB DODO PILS , OTE , Neuf Cent Soixante quatorze , BOURBON LA BLANCHE BRASSÉE PAR LES BRASSERIES DE BOURBON BIERE BLANCHE AROMATISÉE AU CITRON , BOURBON LA BIÈRE RÉUNIONNAISE DEPUIS 1962 100% INGREDIENTS NATURELS , BOURBON , BOURBON , SOREG , MASTER DE BOURBON CETTE BIERE EST BRASSEE A LA REUNION DANS LA PURE TRADITION DES MAITRES BRASSEURS , BIERE DE PRESTIGE MASTER DE BOURBON


BRASSERIES DE BOURBON, Société Anonyme - 60, Quai Ouest,97400 SAINT-DENIS,ILE DE LA REUNION (dossier no 2234225) - 97400 - France - SIREN 310864012


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2234225) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Inscription le 30 mars 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°252322 - Publication au BOPI 1998-03-30

Inscription le 3 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276789 - Publication au BOPI 1999-05-03

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2003 n°2234225 - Publication au BOPI 2003-01-07

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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