BOURBON
Présentation de la marque BOURBON
Déposée le 2 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIES DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOURBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOURBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURBON est expirée depuis le 2 mars 2012.
BRASSERIES DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Inscription le 30 mars 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°252323 - Publication au BOPI 1998-03-30
Inscription le 3 mai 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276789 - Publication au BOPI 1999-05-03
Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216351 - Publication au BOPI 2002-02-28
Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10