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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SAINT-CLAIR
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LA BRESSANE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BRESSANE
BRASSERIE SAINT-CLAIR, SAS

Numéro de dépôt :
4396202
Date de dépôt :
13/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BRESSANE de BRASSERIE SAINT-CLAIR

Présentation de la marque LA BRESSANE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SAINT-CLAIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BRESSANE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE SAINT-CLAIR domicilié(e) 893 ROUTE NATIONALE 75 - 01250 - MONTAGNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 415 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CYRIL DUQUESNE, BRASSERIE SAINT-CLAIR domicilié(e) 893 route nationale 75 - 01250 - Montagnat - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32

BRASSERIE SAINT-CLAIR a également déposé les autres marques suivantes : Bière Privée , la 69 , CHANTECLAIR , LA BRESSANE , YUKI BEER


BRASSERIE SAINT-CLAIR, SAS - 893 ROUTE NATIONALE 75 - 01250 - MONTAGNAT - France - SIREN 830415444


M. CYRIL DUQUESNE, BRASSERIE SAINT-CLAIR - 893 route nationale 75 - 01250 - Montagnat - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°742407 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-10

Affiches ;

Bières.