Marque enregistrée - Marque en vigueur

TREVA
BRASSERIE MILLES

Numéro de dépôt :
4602679
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2029
TREVA de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque TREVA

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES, Madame LAURE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque TREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREVA arrivera à expiration en date du 27 novembre 2029.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOLCET , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES , FRESC TEA , VISCA , MONASTIR


BRASSERIE MILLES - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France


BRASSERIE MILLES, Madame LAURE MILLES - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.