Marque enregistrée - Marque en vigueur

GINET
BRASSERIE MILLES

Numéro de dépôt :
4411587
Date de dépôt :
08/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2027
GINET de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque GINET

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est BRASSERIE MILLES domicilié(e) Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES, Madame Laure MILLES domicilié(e) Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France.

La marque GINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GINET arrivera à expiration en date du 8 décembre 2027.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOLCET , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES , FRESC TEA , VISCA , MONASTIR


BRASSERIE MILLES - Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France


BRASSERIE MILLES, Madame Laure MILLES - Route de Thuir - 66350 - Toulouges - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Inscription le 10 janvier 2019 - Rejet partiel n°745116 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Limonades ; apéritifs sans alcool.