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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES
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CAT COLA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAT COLA
BRASSERIE MILLES, SAS

Numéro de dépôt :
3326566
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2026
CAT COLA de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque CAT COLA

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAT COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR, BP 5 - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque CAT COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque CAT COLA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DE LA BRASSERIE , DOLCET , LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , LIMONETTE MILLES À L'EAU DE SOURCE ET AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES , FRESC TEA


BRASSERIE MILLES, SAS - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 305728859


BRASSERIE MILLES - ROUTE DE THUIR, BP 5 - 66350 - TOULOUGES - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2006 n°2321500 - Publication au BOPI 2006-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633619 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2016-11-30

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.