Marque enregistrée - Marque en vigueur

CARLETTES
BRASSERIE MILLES

Numéro de dépôt :
4590214
Date de dépôt :
14/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2029
CARLETTES de BRASSERIE MILLES

Présentation de la marque CARLETTES

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2019 par BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CARLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES, Madame LAURE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque CARLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARLETTES arrivera à expiration en date du 14 octobre 2029.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : DOLCET , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES , FRESC TEA , VISCA , MONASTIR , MILOR


BRASSERIE MILLES - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France


BRASSERIE MILLES, Madame LAURE MILLES - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.