Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRASSERIE MILLES
BRASSERIE MILLES, SAS

Numéro de dépôt :
98719094
Date de dépôt :
18/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2026

Présentation de la marque BRASSERIE MILLES

Déposée le 18 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRASSERIE MILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 728 859 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE MILLES domicilié(e) ROUTE DE THUIR, BP 5 - 66350 - TOULOUGES - France.

La marque BRASSERIE MILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719094.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque BRASSERIE MILLES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

BRASSERIE MILLES a également déposé les autres marques suivantes : CAFE DE LA BRASSERIE , DOLCET , LIMONADE SOUVERAINE MILLES SODA AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , LIMONETTE MILLES À L'EAU DE SOURCE ET AUX EXTRAITS NATURELS D'AGRUMES , Brasseries MILLES Tout Le Pays Catalan en Bouteille , EURÊKA , CARLETTES , CAT COLA , Descals grenache syrah 2017 , LIMONETTE MILLES


BRASSERIE MILLES, SAS - ROUTE DE THUIR - 66350 - TOULOUGES - France - SIREN 305728859


BRASSERIE MILLES - ROUTE DE THUIR, BP 5 - 66350 - TOULOUGES - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2006 n°2323822 - Publication au BOPI 2006-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633621 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-11-30

- café, thé, cacao, succédané de café, confiserie, glaces, sirops - bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons non alcooliques boissons de fruits, jus de fruits, sirops, toutes préparations pour faire des boissons. - toutes boissons alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.