TERLOYE
Présentation de la marque TERLOYE
Déposée le 30 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT OMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERLOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERLOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERLOYE est expirée depuis le 30 septembre 2006.
BRASSERIE DE SAINT OMER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45