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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT-OMER
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PETER PANACH
Marque expirée - Marque en non vigueur

PETER PANACH
BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97707380
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2017

Présentation de la marque PETER PANACH

Déposée le 4 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT-OMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PETER PANACH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRASSERIE DE SAINT-OMER domicilié(e) 9 RUE EDOUARD DEVAUX,62500 SAINT-OMER (dossier no 2357379) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 455 502 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DE SAINT OMER domicilié(e) 9 RUE EDOUARD DEVAUX, BP 190,62504 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2357379) - 62504 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETER PANACH est expirée depuis le 4 décembre 2017.

BRASSERIE DE SAINT-OMER a également déposé les autres marques suivantes : LITZ BRAU , SAINT-OMER PANACH' , BLONDHELLIA , NORDIK GOLD , RESERVE DU BRASSEUR , NORDIK , GRUBER , JFB , J.F.B. , NEPTIK


BRASSERIE DE SAINT-OMER SOCIETE ANONYME - 9 RUE EDOUARD DEVAUX,62500 SAINT-OMER (dossier no 2357379) - 62500 - France - SIREN 455502088


BRASSERIE DE SAINT OMER - 9 RUE EDOUARD DEVAUX, BP 190,62504 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2357379) - 62504 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 6 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°275228 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 2 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373383 - Publication au BOPI 2003-07-02

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2007 n°2357379 - Publication au BOPI 2007-12-05

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ou des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao, de chocolat ou des boissons lactées).