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Marques déposées par BRASSERIE DE PROVENCE
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PAKA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAKA
BRASSERIE DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4403761
Date de dépôt :
13/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2027
PAKA de BRASSERIE DE PROVENCE

Présentation de la marque PAKA

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2017 par BRASSERIE DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est BRASSERIE DE PROVENCE domicilié(e) Lieu-dit Arbucetta RN 193 - 20620 - Biguglia - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DE PROVENCE, Monsieur Dominique Sialelli domicilié(e) Lieu-dit Arbucetta RN 193 - 20620 - Biguglia - France.

La marque PAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAKA arrivera à expiration en date du 13 novembre 2027.

BRASSERIE DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : La Provençale


BRASSERIE DE PROVENCE - Lieu-dit Arbucetta RN 193 - 20620 - Biguglia - France


BRASSERIE DE PROVENCE, Monsieur Dominique Sialelli - Lieu-dit Arbucetta RN 193 - 20620 - Biguglia - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 2 mai 2018 - Retrait partiel n°723032 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-02

Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.