Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP D'ONA BIERES DE HAUTE COUTURE
BRASSERIE CAP D'ONA

Numéro de dépôt :
4664795
Date de dépôt :
08/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2030
CAP D\'ONA BIERES DE HAUTE COUTURE de BRASSERIE CAP D\'ONA

Présentation de la marque CAP D'ONA BIERES DE HAUTE COUTURE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2020 par BRASSERIE CAP D'ONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP D'ONA BIERES DE HAUTE COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est BRASSERIE CAP D'ONA domicilié(e) 29 avenue des Flamants Roses - 66700 - ARGELES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque CAP D'ONA BIERES DE HAUTE COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664795.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP D'ONA BIERES DE HAUTE COUTURE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2030.

BRASSERIE CAP D'ONA a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY HOPPY , CAP D'ONA , CERVESA DE CATALUNYA CAP D'ONA BRASSERIE CAP D'ONA LA BIERE D'ICI , BULLE D'ORANGE


BRASSERIE CAP D'ONA - 29 avenue des Flamants Roses - 66700 - ARGELES SUR MER - France


CABINET BREV&SUD, Monsieur Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Bières, bières aromatisées; bières artisanales ; bières ambrées; bières blondes; bières désalcoolisées; bières sans alcool; moût de bière; porter [bière]; bières à faible teneur en alcool; bières non alcoolisées; boissons à base de bière; cocktails à base de bière; extraits de houblon pour la fabrication de bière; extraits de houblon pour la fabrication de la bière; paniers-cadeaux à bière; vin d'orge [bière]; boissons sans alcool aromatisées à la bière.