Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT DEMARQUES MODE
BRAND FASHION INSTITUT F.B.I. Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99774045
Date de dépôt :
03/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/02/2009

Présentation de la marque INSTITUT DEMARQUES MODE

Déposée le 3 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAND FASHION INSTITUT F.B.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT DEMARQUES MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-12 du 19 mars 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRAND FASHION INSTITUT F.B.I domicilié(e) 1347 avenue du Forez, 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 471 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque INSTITUT DEMARQUES MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DEMARQUES MODE est expirée depuis le 3 février 2009.


BRAND FASHION INSTITUT F.B.I. Société à responsabilité limitée - 1347 avenue du Forez, 69590 SAINT SYMPHORIEN SUR COISE - France - SIREN 411471824


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions les cheveux, dentifrices. Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuit, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières. Vêtements (habillement) y compris les bottes, les souliers et les pantoufles (à l'exception des chaussures orthopédiques).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.