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Marques déposées par BRAMA Olivier
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TOUSTAIN – BARVILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOUSTAIN – BARVILLE
BRAMA Olivier

Numéro de dépôt :
3408098
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2016
TOUSTAIN – BARVILLE de BRAMA Olivier

Présentation de la marque TOUSTAIN – BARVILLE

Déposée le 31 janvier 2006 par BRAMA Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUSTAIN – BARVILLE »

Le déposant est BRAMA Olivier domicilié(e) 243, Senti de la Rouette,76230 BOIS-GUILLAUME - 76230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier BRAMA domicilié(e) 243, Senti de la ROUETTE,76230 BOIS-GUILLAUME - 76230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUSTAIN – BARVILLE est expirée depuis le 31 janvier 2016.


BRAMA Olivier - 243, Senti de la Rouette,76230 BOIS-GUILLAUME - 76230 - France


Olivier BRAMA - 243, Senti de la ROUETTE,76230 BOIS-GUILLAUME - 76230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

• huiles, gelées, confitures, compotes, conserves viandes ou de poissons…• cafés, thés, sels, moutardes, vinaigres, condiments, biscuiterie, chocolats…• cidres, digestifs, spiritueux, boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.