Déposée le 25 septembre 1998 par BRAAT BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MEGAMAT FRANCE »
Le déposant est BRAAT BERNARD domicilié(e) 52 DU MARAIS,59152 TRESSIN (dossier no 2384587) - 59152 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD BRAAT domicilié(e) 52 DU MARAIS,59152 TRESSIN (dossier no 2384587) - 59152 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGAMAT FRANCE est expirée depuis le 25 septembre 2018.
BRAAT BERNARD - 52 DU MARAIS,59152 TRESSIN (dossier no 2384587) - 59152 - France
BERNARD BRAAT - 52 DU MARAIS,59152 TRESSIN (dossier no 2384587) - 59152 - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384587 - Publication au BOPI 2008-09-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45
Inscription le 20 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572250 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20
Location, dépannage, de pièces, maintenance de tous matériels de criblage, concassage et recyclage Matériels de travaux publics à savoir : tous matériels de préparation des matériaux notamment cribleuse, concasseurs, sclalpeurs, trommel. Matériels de recyclage et de terrassement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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