Déposée le 22 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TEC – PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BR domicilié(e) 21 AVENUE DES GENOTTES, BP 78273,95801 CERGY PONTOISE CEDEX - 95801 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 224 629 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B.R SARL domicilié(e) BP 78273, 21 AVENUE DES GENOTTES,95801 CERGY PONTOISE CEDEX - 95801 - France.
La marque TEC – PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320915.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC – PARTS est expirée depuis le 22 octobre 2014.
BR SARL - 21 AVENUE DES GENOTTES, BP 78273,95801 CERGY PONTOISE CEDEX - 95801 - France - SIREN 395224629
B.R SARL - BP 78273, 21 AVENUE DES GENOTTES,95801 CERGY PONTOISE CEDEX - 95801 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Ampoules, balais d'essuie glaces. Pièces de carosserie. Appareils d'éclairage pour véhicules, installation de chauffage et de climatisation pour véhicules. Batteries électriques détecteurs, fils électriques. Relais electriques, gants et vêtements de protection contre les accidents appareils et instruments scientifiques, nautiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), détecteurs. Parties constitutives de moteurs. Filtres (parties de moteurs).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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