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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BPMS à Conseil d'Administration
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Process as a Service
Marque expirée - Marque en non vigueur

Process as a Service
BPMS SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3629983
Date de dépôt :
13/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2019
Process as a Service de BPMS à Conseil d\'Administration

Présentation de la marque Process as a Service

Déposée le 13 février 2009 par la Société Anonyme (SA) BPMS à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Process as a Service »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPMS à Conseil d'Administration domicilié(e) 98 Boulevard Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 680 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BPMS domicilié(e) 98 Boulevard Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Process as a Service est expirée depuis le 13 février 2019.


BPMS SA à Conseil d'Administration - 98 Boulevard Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 413680059


BPMS - 98 Boulevard Sébastopol,75003 PARIS - 75003 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; Modélisation de processus, fourniture de modèles types de processus sous différents formats. ;

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.