Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT PRES DE LA FERME
BPCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3775232
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2020
TOUT PRES DE LA FERME de BPCE

Présentation de la marque TOUT PRES DE LA FERME

Déposée le 19 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT PRES DE LA FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 Avenue Pierre Mendes France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque TOUT PRES DE LA FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT PRES DE LA FERME est expirée depuis le 19 octobre 2020.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société Anonyme - 50 Avenue Pierre Mendes France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Logiciels de création de sites Internet à destination des agriculteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification ; cartes de crédit, cartes de débit, cartes de retrait, cartes de paiement, toutes ces cartes étant des cartes magnétiques ou des cartes à puce ;

Informations commerciales, y compris celles fournies par réseaux de télécommunications, par livraison en ligne, par l'Internet et par des réseaux informatiques ; promotion des biens et des services de tiers sur l'Internet ; publicité et description de produits et services de tiers ; services de regroupement d'informations pour la constitution de bases de données ; organisation de foires commerciales et d'événements à buts commercial ou publicitaire de réseautage dans le domaine des affaires et de la gestion commerciale ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, tous les services précités étant liés au domaine de l'agriculture et s'adressant à des agriculteurs. ;

Services financiers liés au domaine de l'agriculture, tous ces services pouvant être rendus par Internet ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à un site portail Internet comportant des informations commerciales, financières, juridiques et d'ordre général en relation avec l'agriculture ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de canaux de télécommunications destinés au service de téléachat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet, tous ces services étant liés au domaine de l'agriculture et s'adressant à des agriculteurs ;

Edition, publication, informations à des fins de divertissement, d'éducation et de formation partagées ou fournies par d'autres voies de données (y compris images, graphiques, sons, textes ou informations audiovisuelles) via l'Internet ou d'autres réseaux de communication ; services d'édition de données en ligne ; publication électronique de données (y compris images, graphiques, sons, textes ou informations audiovisuelles), tous les services précités étant liés au domaine de l'agriculture et s'adressant à des agriculteurs ;

Création et entretien de sites Web pour les tiers ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; location, installation, maintenance et mise à jour de logiciels, tous les services précités étant liés au domaine de l'agriculture et s'adressant à des agriculteurs.