Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE COÛT DE L'+XPAT
BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4267062
Date de dépôt :
22/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2026
LE COÛT DE L\'+XPAT de BPCE

Présentation de la marque LE COÛT DE L'+XPAT

Déposée le 22 avril 2016 par la Société Anonyme (SA) BPCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE COÛT DE L'+XPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BPCE domicilié(e) 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 455 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DBK, M. BUSCAIL Jérôme domicilié(e) 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France.

La marque LE COÛT DE L'+XPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267062.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COÛT DE L'+XPAT arrivera à expiration en date du 22 avril 2026.

BPCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAMA , TUTELLIS , PETILLANCE , CARTE TEMPO , fnas Fédération Nationale des ACEF SOCACEF , (Marque figurative) , VOTRE PROJET EST LE NOTRE , DISTRIBANQUE , BOLERO , PRÊT EXPRESS SOCAMA


BPCE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 50 avenue Pierre Mendès France - 75013 - PARIS - France - SIREN 493455042


DBK, M. BUSCAIL Jérôme - 15 rue Saussier Leroy - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Aide et conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, informations en matières commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; établissement de statistiques ; analyse de statistiques commerciales ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; abonnements pour des tiers à des journaux électroniques, à des lettres d'information, à des magazines et à des publications. Services de diffusion d'information commerciale par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; mise à disposition d'informations commerciales ou de publicité par le biais d'un moteur de recherche sur Internet. Services informatisés de stockage d'informations, de diffusion et récupération de contenu commercial ; gestion de fichier informatique ; collecte et organisation d'informations statistiques ; diffusion d'informations statistiques commerciales ; analyses et études de marché ; analyse de prix de revient ; comparaison de prix de produits et services ; comparaison de produits et services. Fourniture de services de comparaison des prix en ligne. Services de promotion commerciale ; prévisions économiques. Promotion de produits et de services à l'usage de tiers. Notation en termes de comparaison de prix de logements. Services de publicité. Service de marketing promotionnel. Sponsorisation (publicité), mécénat publicitaire ou commercial, parrainage (publicité) ; services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique. Relation publiques ; sondages d'opinion. Intermédiation commerciale, à savoir conception, création, développement, mise en oeuvre, exploitation, organisation et supervision de programmes d'affiliation. Intermédiation commerciale, à savoir gestion administrative de programmes d'affiliation et partenariat ;

Conseils bancaires et financiers, investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; gestion de comptes d'épargne ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; émission de bons de valeur ; aide et conseil à la direction des affaires financières, monétaires et boursières ; conseils en organisation et direction des affaires financières, monétaires et boursières ; services de compte courants. Services de crédits. Services d'informations en matière de crédits. Services de récupération d'informations financières ; services d'informations financières informatisées ; mise à disposition d'informations financières en ligne ; services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques. Assurances, conseils, informations et consultations en matière d'assurance, de retraite et de prévoyance ; services de prêts pour le logement. Services d'assurance pour la mise en service de paiement sécurisé par carte bancaire, par carte de crédit, par carte de débit et au moyen d'un porte-monnaie électronique ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste, de cartes magnétiques et de cartes à mémoire ; émission de cartes bancaires non électroniques ; service de porte-monnaie électronique ; services de retrait d'argent par le biais de cartes à puce ou à piste ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie électroniques, transfert électronique de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduites de salons ou expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation de jeux, de concours, d'épreuves sportives, de campagnes d'information ou de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation de loteries ; services d'édition et de publication de livres, revues, périodiques, magazines et de textes (autres que publicitaire). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication d'informations multimédia autres que publicitaires. Organisation d'ateliers de formation. Organisation de programmes de formation ; services de loisirs ; services de renseignements et d'informations concernant les loisirs. Publication en ligne de guides, de cartes touristiques, de listes et de répertoires de villes pour voyageurs, non téléchargeables.