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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BP FRANCE
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TERRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRAC
BP FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1537225
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2029

Présentation de la marque TERRAC

Déposée le 20 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BP FRANCE domicilié(e) Campus St Christophe, Bât Galilée 3, 10 av de l'Entreprise - 95863 - CERGY PONTOISE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 327 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque TERRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRAC arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

BP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BP , (Marque figurative) , ZOOM , FONGIPRON , TECHNOFUEL , BP PILOTE 2500 , BP LONGLIFE , CHARGE FE , CLUB VERT BP , VISCO NOMIC


BP FRANCE, Société par actions simplifiée - Campus St Christophe, Bât Galilée 3, 10 av de l'Entreprise - 95863 - CERGY PONTOISE CEDEX - France - SIREN 542034327


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398155 - Publication au BOPI 2009-02-12

Renouvellement sans limitation n°2141983 - Publication au BOPI 1999-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Inscription le 11 août 2017 - Changement de forme juridique n°706248 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-11

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717676 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11

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