Déposée le 22 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BP FRANCE domicilié(e) 8, rue des Gémeaux, CERGY SAINT-CHRISTOPHE, 95000 CERGY-PONTOISE (dossier no 2079806) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 327 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2079806) - France.
La marque NAPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BP FRANCE (Société Anonyme) - 8, rue des Gémeaux, CERGY SAINT-CHRISTOPHE, 95000 CERGY-PONTOISE (dossier no 2079806) - France - SIREN 542034327
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2079806) - France
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 1996 n°2079806 - Publication au BOPI 1996-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26
Inscription le 4 avril 1991 - Transmission de propriété n°52680 - Publication au BOPI 1991-04-04
Inscription - Changement de denomination n°40798 - Publication au BOPI
Polyisobutylène, plus particulièrement pour gainage des câbles électriques ou non électriques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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