Marque expirée - Marque en non vigueur

GAZ LIGHT
BP FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3417973
Date de dépôt :
21/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2016
GAZ LIGHT de BP FRANCE

Présentation de la marque GAZ LIGHT

Déposée le 21 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAZ LIGHT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BP FRANCE domicilié(e) Parc Saint Christophe, Bâtiment Newton 1, 10 avenue de l'Entreprise,95866 CERGY PONTOISE - 95866 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZ LIGHT est expirée depuis le 21 mars 2016.

BP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BP , (Marque figurative) , ZOOM , FONGIPRON , TECHNOFUEL , BP PILOTE 2500 , BP LONGLIFE , CHARGE FE , CLUB VERT BP , VISCO NOMIC


BP FRANCE société anonyme - Parc Saint Christophe, Bâtiment Newton 1, 10 avenue de l'Entreprise,95866 CERGY PONTOISE - 95866 - France - SIREN 542034327


Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Gaz liquéfiés ou solidifiés à usage industriel, agricole ou domestique, produits pour l'épuration des gaz. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz de chauffage et d'éclairage ; gaz naturels de pétrole, gaz d'huile, gaz pauvre, gazoline ; pétrole (brut ou raffiné) et éther de pétrole ; gaz de pétrole liquéfiés, notamment butane et propane liquéfiés ; gaz combustibles sous forme liquide ou solide ; mélanges de carburants gazéifiés ; gasoil. Réservoirs, cuves et citernes métalliques, installées en surface ou enterrées, pour le stockage de gaz de pétrole liquéfiés ; récipients et bouteilles métalliques pour les combustibles liquides et les gaz sous pression ; conduites et tuyaux métalliques pour l'acheminement de gaz de pétrole liquéfiés ; appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques, servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés. Distributeurs de carburant constitué par un gaz de pétrole liquéfié pour stations-service. Accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz de pétrole liquéfiés ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz de pétrole liquéfié. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; tous ces produits utilisant du gaz liquide de pétrole liquéfié en tant que carburant. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie). Produits de l'imprimerie, livres, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux, lettres et bulletins d'information, prospectus, plans, représentations graphiques, diagrammes ; tous ces produits concernant les gaz de pétrole liquéfiés. Articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés concernant les gaz de pétrole liquéfiés, posters et images, feuilles pour la publicité concernant les gaz de pétrole liquéfiés (revues, plaquettes d'information commerciale), tous supports de publicité sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), calendriers ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; fanions en papier, papeterie, albums, dossiers, répertoires, carnets, blocs, formulaires. Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, conseils en rapport avec la conduite des affaires, renseignements d'affaires, relations publiques, affichage et diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériels ou d'objets publicitaires ; consultations professionnelles d'affaires, courtage de contrats commerciaux avec les fournisseurs de gaz, tous les services susvisés concernant les gaz de pétrole liquéfiés. Constructions, réparations, travaux d'installation pour l'approvisionnement en gaz de pétrole liquéfiés. Télécommunications concernant les gaz de pétrole liquéfiés ; services d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, tous ces services concernant les gaz de pétrole liquéfiés ; services d'information en matière de télécommunication par ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des banques de données concernant les gaz de pétrole liquéfiés ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations concernant les gaz de pétrole liquéfiés, par voie électronique, au moyen notamment de réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Transport, emballage, entreposage et livraison de marchandises ; informations en matière de transport ; acheminement de combustibles par terre, par air, par eau ou sur rail ; transport de pétrole et de gaz par pipelines ; distribution d'énergie ; conditionnement et distribution (livraison) de gaz ; location de conteneurs d'entreposage ; livraison (approvisionnement) de gaz aux consommateurs ; courtage de livraisons de gaz ; conseils commerciaux dans le secteur de l'approvisionnement en gaz ; transport et entreposage de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.