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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE
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FUEL LITTORAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FUEL LITTORAL
BP FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
96633136
Date de dépôt :
05/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2016

Présentation de la marque FUEL LITTORAL

Déposée le 5 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) BP FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUEL LITTORAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BP FRANCE domicilié(e) Parc Saint Christophe, Bâtiment Newton 1, 10 avenue de l'Entreprise,95866 CERGY PONTOISE (dossier no 2320176) - 95866 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 034 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2320176) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FUEL LITTORAL est expirée depuis le 5 juillet 2016.

BP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BP , (Marque figurative) , ZOOM , FONGIPRON , TECHNOFUEL , BP PILOTE 2500 , BP LONGLIFE , CHARGE FE , CLUB VERT BP , VISCO NOMIC


BP FRANCE société anonyme - Parc Saint Christophe, Bâtiment Newton 1, 10 avenue de l'Entreprise,95866 CERGY PONTOISE (dossier no 2320176) - 95866 - France - SIREN 542034327


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,75116 PARIS (dossier no 2320176) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 29 octobre 2001 - Gage constitué n°335002 - Publication au BOPI 2001-10-29

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2006 n°2320176 - Publication au BOPI 2006-07-25

Inscription le 27 septembre 2006 - Changement d'adresse n°441159 - Publication au BOPI 2006-09-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Inscription le 12 septembre 2005 - Gage constitué n°417911 - Publication au BOPI 2005-09-12

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°525172 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°525171 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-25

Combustibles.Appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation.Réparation d'appareils de chauffage, de climatisation, de ventilation; installation et entretien.Transport et entreposage de combustibles

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.