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Marques déposées par BOYER Jacques
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"La Soulenque"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"La Soulenque"
BOYER Jacques

Numéro de dépôt :
3202796
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2012
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Présentation de la marque "La Soulenque"

Déposée le 30 décembre 2002 par BOYER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "La Soulenque" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est BOYER Jacques domicilié(e) Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYER Jacques domicilié(e) Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France.

La marque "La Soulenque" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "La Soulenque" est expirée depuis le 30 décembre 2012.

BOYER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : "Domaine La Croix Belle - Les Calades" , "Domaine Boyer Jacques" , "Domaine de Laure" , "Coup de Foudre" , "Cascaillou"


BOYER Jacques - Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France


BOYER Jacques - Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France


Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432543 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Vin de pays, vin de table