Déposée le 7 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORBIVEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES domicilié(e) CHALLENGER - 1, Avenue Eugène Freyssinet, 78061 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 015 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque ORBIVEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CABINET REGIMBEAU MARTIN, SCHRIMPF, WARCOIN, AHNER, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Instruments d'alarme, distributeur automatiques, avertisseurs contre le vol. avertisseurs d'incendie, appareils électriques de contrôle, émetteurs (télécommunications), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour le traitement de l'information, logiciels, cartes magnétiques, appareils électriques de mesure, moniteurs, instruments pour la navigation, ordinateurs, périphériques d'ordinateur, programmes d'ordinateurs enregistrés, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parcomètres, postes de T.S.F., postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, programmes du système d'exploitation enregistrés, pylônes de T.S.F., appareils de radio, appareil de radio pour véhicules, récepteurs audio, vidéo, appareils électriques de surveillance, télécopieurs, appareils télégraphiques, appareils de téléguidage, télémètres, pylônes de téléphonie sans fil, appareils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement de texte, transmetteurs, unité centrale de traitement (processeur). Services d'appel radioélectriques, communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications radiophoniques,communications télégraphiques, location d'appareils pour la transmission de message, messagerie électronique, transmissions de massages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, services télégraphiques, communications téléphoniques, services téléphoniques, transmission de dépêches
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORBIVEILLE"